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Marques déposées par Patrick BERGEY
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LES MASCARONS DE BORDEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MASCARONS DE BORDEAUX
Patrick BERGEY Agissant pour le compte de la société “ Luna Crescens ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3533911
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/10/2017
LES MASCARONS DE BORDEAUX de Patrick BERGEY

Présentation de la marque LES MASCARONS DE BORDEAUX

Déposée le 29 octobre 2007 par Patrick BERGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES MASCARONS DE BORDEAUX »

Le déposant est Patrick BERGEY Agissant pour le compte de la société “ Luna Crescens ” en cours de formation domicilié(e) 110 rue du Tondu,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick BERGEY domicilié(e) 110 rue du Tondu,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MASCARONS DE BORDEAUX est expirée depuis le 29 octobre 2017.

Patrick BERGEY a également déposé les autres marques suivantes : LES MASCARONS DE BORDEAUX


Patrick BERGEY Agissant pour le compte de la société “ Luna Crescens ” en cours de formation - 110 rue du Tondu,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Patrick BERGEY - 110 rue du Tondu,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488626 - Publication au BOPI 2009-01-06

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 4 avril 2011 - Action en revendication de propriété n°546631 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Biscuiterie ; gâteaux.